Le sport féminin gagne du terrain
Published on :
18/03/2025
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Source : www.sports.gouv.frLe ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative réaffirme son engagement pour la féminisation du sport avec de nouvelles mesures pour 2025... Read more
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Nullité d'une convention de forfait en jours : impact sur les heures supplémentaires et indemnités
Published on : 27/03/2025 27 March Mar 03 2025Droit du travail - Employeurs
La convention de forfait en jours permet d'aménager le temps de travail d'un...Source : www.lemag-juridique.com -
Pendant la SOP, l'Union fait le sport
Published on : 25/03/2025 25 March Mar 03 2025Droit du sport
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Acception large de la notion de responsable du traitement par la CJUE
Published on : 24/03/2025 24 March Mar 03 2025Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
Dans une décision du 27 février 2025, la Cour de justice de l'Union européenn...Source : www.editions-legislatives.fr -
OpenAI et Google veulent s’affranchir du droit d’auteur pour entrainer leurs IA
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Le sport féminin gagne du terrain
Published on : 18/03/2025 18 March Mar 03 2025Droit du sport
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Cotisations sociales patronales : des allègements remaniés !
Published on : 17/03/2025 17 March Mar 03 2025
Le champ d’application des taux réduits des cotisations sociales patronales d...Source : cabinet-rs.expert-infos.com