Attribution et contrôle des fréquences de la TNT : quel est le rôle de l'Arcom ?
Published on :
16/11/2026
16
November
Nov
11
2026
Source : www.vie-publique.frDepuis le 6 juin 2025, une nouvelle numérotation des chaînes de la TNT est effective, en partie à la suite du non renouvellement de l'autorisation de diffusion des chaines C8 et NJR12. Mais comment les fréquences de la TNT sont-elles attribuées ... Read more
History
-
Des nouvelles règles pour le cumul emploi-retraite à partir de 2027
Published on : 19/11/2026 19 November Nov 11 2026Droit du travail - Employeurs / Relation individuelles au travailLe cumul emploi-retraite vous permet de reprendre ou de poursuivre une activi...Source : www.service-public.gouv.fr
-
Le fonds de prévention des risques naturels majeurs
Published on : 17/11/2026 17 November Nov 11 2026Droit du travail - Employeurs / Relation individuelles au travailLe fonds de prévention des risques naturels majeurs. Doté de 287 M€ de crédit...Source : www.ccomptes.fr
-
Attribution et contrôle des fréquences de la TNT : quel est le rôle de l'Arcom ?
Published on : 16/11/2026 16 November Nov 11 2026Droit de la propriété intellectuelle / RGPDDepuis le 6 juin 2025, une nouvelle numérotation des chaînes de la TNT est ef...Source : www.vie-publique.fr
-
Maladie professionnelle hors tableau : l'employeur peut contester le taux d'incapacité prévisible
Published on : 12/11/2026 12 November Nov 11 2026Droit du travail - EmployeursLa reconnaissance d'une maladie professionnelle ne repose pas toujours sur le...Source : www.lemag-juridique.com
-
Déclaration du congé supplémentaire de naissance : un nouveau formulaire obligatoire pour les employeurs
Published on : 11/11/2026 11 November Nov 11 2026Droit du travail - Employeurs / Relation individuelles au travailDepuis le 1er novembre 2026, les employeurs doivent utiliser un nouveau formu...Source : entreprendre.service-public.gouv.fr




