Associations sportives : une aide pour la formation des bénévoles
Published on :
06/01/2026
06
January
Jan
01
2026
Source : www.weblex.frLe Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) est un mécanisme de soutien au développement des activités des associations qui leur permet d’obtenir des aides financières. Des aides financières qui vont désormais pouvoir bénéficier aux associations sportives, pour la formation de leurs bénévoles… Read more
History
-
Quelles sont les précautions à prendre au travail en cas de grand froid ?
Published on : 16/01/2026 16 January Jan 01 2026Droit du travail - Employeurs
En cette période hivernale, Entreprendre Service Public rappelle les précauti...Source : entreprendre.service-public.gouv.fr -
Caméras touristiques : la CNIL précise les règles à suivre pour protéger la vie privée des personnes
Published on : 12/01/2026 12 January Jan 01 2026Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
Les caméras dites « touristiques » utilisées par les communes ayant pour but...Source : www.cnil.fr -
INPI : le conseil d’administration est modifié pour mieux appréhender les formalités administratives des entreprises
Published on : 12/01/2026 12 January Jan 01 2026Droit de la propriété intellectuelle
Le présent décret modifie la composition du conseil d’administration de l’Ins...Source : www.lemag-juridique.com -
Le principe constitutionnel « nul n’est punissable de son propre fait » est inapplicable dans le cadre d’une relation de droit privé
Published on : 08/01/2026 08 January Jan 01 2026Droit du travail - Employeurs / Relation individuelles au travail
Une personne engagée en qualité de receveuse par une société d’autoroutes a é...Source : www.lemag-juridique.com -
Associations sportives : une aide pour la formation des bénévoles
Published on : 06/01/2026 06 January Jan 01 2026Droit du sport
Le Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) est un mécanisme...Source : www.weblex.fr
-
Prestations ASC du CSE
Published on : 05/01/2026 05 January Jan 01 2026
L’Urssaf a annoncé que le délai laissé aux CSE ou aux employeurs pour modifie...Source : efl.businesscomm.fr